Exporter de France vers les États-UnisLa France est l’un des marchés d’antiquités les plus riches au monde. Marchands, décorateurs et collectionneurs américains achètent dans les salles des ventes parisiennes autour de Drouot, au marché aux puces de Saint-Ouen, chez les antiquaires de province et dans des foires comme celle de L’Isle-sur-la-Sorgue — mobilier, miroirs, luminaires, pierre de jardin, tableaux et sculptures — et les rapatrient par conteneurs entiers. C’est un commerce où l’emballage décide de ce qui arrive intact, et où les documents décident de ce qui a le droit de quitter la France et d’entrer aux États-Unis.
La douane américaine est plus accueillante pour ces marchandises que pour la plupart des autres : les œuvres d’art originales et les antiquités de plus de 100 ans entrent en franchise au chapitre 97 et échappent à la couche de droits de la section 301. Le travail porte sur les preuves — d’ancienneté, d’autorisation d’exportation et des matériaux que contient chaque pièce. Nous travaillons avec nos agents partenaires du réseau WCA en France, qui enlèvent, emballent et regroupent les marchandises et préparent les documents d’exportation ; AGF réserve le transport, et la déclaration d’importation aux États-Unis est déposée par nos commissionnaires en douane agréés.
Dernière vérification :
Mode d’acheminement
Un voyage d’achat de marchand se transforme généralement en conteneur 40 pieds High Cube, emballé et chargé par nos agents partenaires près de Paris : mobilier robuste protégé par un emballage souple et calé, miroirs, plateaux de marbre, verre et lustres en caisses sur mesure, et chaque pièce inventoriée avec photos, dimensions et ligne HTS (la nomenclature tarifaire américaine). Les pièces isolées et les petits lots voyagent en groupage dans un conteneur partagé. Les tableaux et les petites œuvres de grande valeur partent en avion de Paris-Charles-de-Gaulle (Roissy-CDG) dans des caisses spéciales pour œuvres d’art, manipulées par des spécialistes du transport d’art.
Au départ du Havre, comptez environ 9 à 16 jours de mer jusqu’à New York et environ 15 jours jusqu’à Savannah ; Los Angeles, via le canal de Panama, demande environ 28 à 36 jours. Les documents doivent être prêts avant le chargement — une pièce qui exige un certificat d’exportation français ne peut pas quitter la France sans lui —, et le bois doré, les placages et les tableaux ne doivent pas passer un été chaud dans un conteneur : nous planifions le départ en tenant compte des deux.
- Conteneurs 40 pieds High Cube de marchands, emballés et chargés par nos agents partenaires en France
- Caisses sur mesure pour les miroirs, le marbre, le verre et les luminaires ; emballage souple et calage pour les pièces robustes
- Groupage pour les pièces isolées ; avion depuis Roissy-CDG pour les tableaux en caisses spéciales
- Inventaire pièce par pièce avec photos, preuves d’ancienneté et ligne HTS pour la déclaration américaine
Ce qui détermine le coût
- Main-d’œuvre d’emballage et de mise en caisse — souvent plus coûteuse que le fret maritime pour les lots fragiles
- Conteneur complet, groupage ou avion, selon le volume et la valeur
- Assurance en valeur agréée, qui exige une estimation pour chaque pièce
- Délais d’obtention des certificats d’exportation français et des licences d’exportation de l’UE pour les pièces au-dessus des seuils
- Exposition aux droits pour les pièces de moins de 100 ans, dont la section 232 sur les sièges rembourrés à structure en bois
- Livraison aux États-Unis : service gants blancs, livraison à l’intérieur ou installation dans les galeries et chez les particuliers
Codes SH et droits de douane
Indications de classement uniquement — les taux de droits évoluent et dépendent de votre produit exact. Nos commissionnaires en douane agréés vérifient chaque code avant que vous ne passiez commande.
| Code SH | Produits | Remarques |
|---|---|---|
| 9701 | Tableaux, peintures, dessins et pastels entièrement exécutés à la main ; collages | En franchise et hors de la couche section 301. Les objets manufacturés décorés à la main ne sont pas des tableaux et se classent ailleurs. |
| 9703 | Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières | En franchise pour les originaux ; les reproductions de série et les moulages décoratifs se classent selon leur matière. |
| 9706 | Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge | En franchise sur preuve d’ancienneté, comme une facture de marchand indiquant la date ou une expertise. Les pièces fortement restaurées ou transformées peuvent perdre le statut d’antiquité — à confirmer avec nos commissionnaires en douane agréés avant l’expédition. |
| 9401 / 9403 | Mobilier vintage et reproductions de moins de 100 ans | Droit normal, complété pour atteindre 10 % au total au titre de la mesure section 301 visant l’UE ; les sièges rembourrés à structure en bois relèvent de la section 232, plafonnée à 15 % tout compris pour les produits de l’UE. Une déclaration au titre du Lacey Act (la loi américaine contre le commerce de bois et d’espèces prélevés illégalement) est exigée pour le mobilier en bois. |
Réglementation et conformité
Chapitre 97 : en franchise, mais toujours une déclaration formelle
Les œuvres d’art originales et les antiquités de plus de 100 ans ne paient aucun droit et échappent à la couche section 301, mais un envoi qui dépasse le seuil de 2 500 dollars de la déclaration simplifiée (informal entry) exige toujours une déclaration formelle, la redevance de traitement des marchandises (merchandise processing fee) reste due, et le CBP (la douane américaine) peut demander la preuve qu’une pièce est bien ce que la déclaration indique. Un inventaire clair — description, auteur ou école lorsqu’ils sont connus, date, valeur et preuves d’ancienneté — est ce qui rend une déclaration au chapitre 97 routinière.
Certificats d’exportation français et licence d’exportation de l’UE
Les biens culturels qui dépassent des seuils d’âge et de valeur, variables selon la catégorie — tableaux, mobilier, sculptures, livres et autres —, exigent un certificat d’exportation délivré par le ministère de la Culture avant de pouvoir quitter la France, et une licence d’exportation de l’UE pour quitter l’Union. Les pièces classées trésors nationaux peuvent se voir refuser l’exportation. Le certificat est généralement obtenu par le vendeur ou le marchand et peut prendre des semaines : intégrez-le au calendrier ; sans lui, la pièce ne part pas.
Ivoire, écaille et espèces protégées
Les antiquités françaises contiennent souvent des matériaux protégés : incrustations d’ivoire, écaille de tortue dans la marqueterie Boulle, placages de palissandre, corne. L’ivoire d’éléphant d’Afrique est presque entièrement interdit à l’importation commerciale aux États-Unis, et les objets contenant de l’ivoire, de l’écaille ou d’autres espèces inscrites doivent satisfaire au critère d’antiquité de l’Endangered Species Act (la loi américaine sur les espèces menacées) — plus de 100 ans, aucune réparation avec une espèce inscrite depuis 1973, et une entrée par un port désigné pour les antiquités —, avec des documents CITES délivrés par la France lorsque l’espèce l’exige. Plusieurs États, dont la Californie, restreignent davantage la vente d’ivoire. Nous vérifions les matériaux avant votre achat, pas au port.
Antiquités d’autres pays
Les marchands parisiens vendent aussi des antiquités originaires d’autres pays. Le matériel archéologique et ethnologique provenant de pays soumis à des restrictions d’importation américaines — dont l’Italie, la Grèce, Chypre et l’Égypte — doit être accompagné de documents prouvant qu’il a quitté légalement son pays d’origine, en application du Cultural Property Implementation Act (la loi américaine sur les biens culturels), faute de quoi le CBP peut le saisir. Demandez la provenance avant d’enchérir.
Mobilier de moins de 100 ans : Lacey Act et section 232
Le mobilier vintage et les reproductions sont du mobilier ordinaire à la frontière : une déclaration Lacey Act indiquant le genre, l’espèce et le pays de récolte du bois, le droit normal avec le complément section 301 visant l’UE, et le droit section 232 sur les sièges rembourrés à structure en bois, plafonné à 15 % tout compris pour les produits de l’UE. Le seuil des 100 ans décide donc si une chaise entre en franchise ou est taxée, et il vaut la peine d’en apporter la preuve.
Emballages en bois (NIMP 15)
Les caisses, palettes et calages doivent être traités thermiquement ou fumigés et marqués selon la norme NIMP 15 (ISPM-15). Un emballage non conforme peut être refusé à l’entrée et réexpédié aux frais de l’importateur.
Service porte à porte
Nous partons de votre liste d’achats : ce qu’est chaque pièce, son âge, ses matériaux et son prix. Cela nous indique quelles pièces exigent un certificat d’exportation français, lesquelles nécessitent une vérification CITES ou Endangered Species Act, et lesquelles entrent en franchise. Nos agents partenaires en France enlèvent les pièces chez les marchands et dans les maisons de ventes, les emballent et les mettent en caisse, puis chargent le conteneur ou organisent le groupage ou l’envoi aérien.
À l’arrivée, nos commissionnaires en douane agréés déposent la déclaration d’importation avec l’inventaire et les preuves d’ancienneté, et nous livrons votre showroom, votre galerie, votre entrepôt ou le domicile de votre client — avec service gants blancs et livraison à l’intérieur lorsque les pièces l’exigent —, ou conservons l’envoi dans un entrepôt partenaire jusqu’à ce que vous soyez prêt.
Questions fréquentes
Y a-t-il des droits de douane sur les antiquités françaises aux États-Unis ?
Faut-il une licence pour exporter des antiquités hors de France ?
Peut-on importer aux États-Unis un meuble ancien avec des incrustations d’ivoire ?
Combien coûte l’envoi d’un conteneur d’antiquités de France vers les États-Unis ?
Antiquités, art et mobilier — un exemple parmi d’autres. AGF transporte tout ce que votre entreprise expédie — sur cette route et au-delà. Si votre marchandise ne figure pas dans nos guides, dites-nous ce que vous expédiez et nous construirons la logistique autour.
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